Les Chalets de la Résidence en été
Le terrain est situé à une altitude de 1 535 m garantissant, en période normale d'enneigement, le retour à la Résidence skis au pied ainsi qu'une vue imprenable vers le sud.
Le départ des remontées mécaniques distantes d'environ 300 m permet d'accéder, depuis la Résidence, à l'ensemble du domaine skiable comprenant 167 kms de pistes.
De plus, une navette gratuite traversera toutes les demi-heures la Résidence.
En période estivale, les massifs environnants permettent la pratique de tous les sports de plein air et notamment la randonnée de montagne, le parapente, les sports de balle, le VTT.
Les nombreux torrents et rivières reçoivent les sports d'eau de toutes sortes rafting, canyoning, canoë, nage en eau vive. ..
La station est largement équipée en commerces de proximité, en restaurants et lieux d'animations.
La Résidence LE HAMEAU DE PRAROUSTAN est une Résidence de Tourisme Classée trois étoiles conforme en tout point à l'arrêté du 14 Février 1986 fixant les normes de classements dans Hôtels et Résidences de Tourisme.
La Résidence LE HAMEAU DE PRAROUSTAN se compose de :
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9 Chalets collectifs abritant chacun 11 appartements de 4, 6 et 8 couchages dont 4 appartements en duplex dans les derniers niveaux. |
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8 Chalets individuels abritant chacun 2 duplex 6 couchages. |
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9 Chalets individuels de 10 couchages sur 2 niveaux |
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7 Chalets individuels de 12 couchages sur 2 niveaux. |
De locaux d'exploitation comprenant :
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un hall d'accueil avec réception et bureau direction |
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une salle pour petit déjeuner avec salon |
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des locaux fonctionnels tels que bagagerie, local vélos, laverie, locaux techniques, aires de repassage... |
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Des locaux à vocation ludique tels que salle de fitness, sauna, avec leurs locaux vestiaires et toilettes |
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Un aménagement extérieur avec piscine, spa, terrasse et solarium avec vue sur la vallée. |
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Des parkings intérieurs en sous sol des chalets collectifs. |
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Des parkings couverts pour certains chalets |
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Des parkings extérieurs aménagés le long des voies de circulation |
Le tout est construit sur un terrain de 32 920 m2 qui sera aménagé et dont les voies seront, en fin de programme, reversées au domaine public.
Les constructions à caractère traditionnel font appel à des matériaux de grande qualité respectant l'architecture et l'esprit des constructions d'autrefois présentes, en nombre, dans toute la vallée de l'UBAYE.
Les solutions techniques d'aujourd'hui associées à des choix qualitatifs (exemple couverture réalisée en bardeaux de mélèze, murs extérieurs en parements pierre, ouvrages des balcons manufacturés à l'ancienne…), garantissent un confort et un agrément complétant à merveille la qualité du site.
Les équipements mobiliers, les équipements fonctionnels où le confort se conjugue à l'esthétique et au pratique font de la Résidence un modèle du haut de gamme.
La Résidence sera construite en plusieurs tranches, la première partie comporte :
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Les chalets collectifs référencés A, B, C, O. |
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Les chalets simples 1, 2, 3, 4. |
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Les chalets doubles 50, 5G, 60, 6G, 70, 7G. |
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Les locaux d'exploitation (avec piscine) qui sont regroupés dans le chalet D |
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Les équipements généraux afférents à cette tranche. |
La livraison de cette tranche interviendra le 1er décembre 2003.
Suivront:
- une deuxième tranche (partie médiane sur le plan de masse de la première page), composée de quelques chalets collectifs pour livraison début 2004 et d'un chalet individuel.
- une troisième tranche (partie médiane sur le plan de masse de la première page) composée essentiellement de chalets individuels moyenne et grande surface pour livraison mi ou fin 2004.
Livraison
: 2003
Investissement : de 89 000 € à 230 500 €
Fiscalité : Résidence ***+ ZRR
Rendement : de 4,8% à 5,2%
TVA : récupération de la TVA. TVA avancée par le promoteur
Occupation : 3 semaines par an, toutes périodes, avec 50% de remises. Bourse d’échange
Exposition : Sud, Est, Ouest
Typologie : chalets collectifs du studio au T4. Chalets individuels du T4 au T5
LE HAMEAU DE PRAROUSTAN
ALPES DE HAUTE-PROVENCE
CONDITIONS DE L'ACHAT
1 - ACQUISITION
Un Investisseur achète un ou plusieurs lots de la Résidence LE HAMEAU DE PRAROUSTAN. Selon son acquisition (appartement ou chalet) les lots sont constitués :
Achat d'un appartement dans un chalet collectif
De l'ensemble des
surfaces privatives du ou des appartements achetés
Achat d'un chalet simple
Achat d'un chalet double
Pour les appartements en Rez-de-chaussée équipés de terrasses et / ou solarium, l'acquéreur est propriétaire du droit de jouissance du terrain d'assiette de ces aménagements.
Toutefois, le règlement de copropriété réserve un droit de passage au gestionnaire pour l'entretien des espaces extérieurs.
La Résidence est construite en neuf sur un terrain nu.
Dans ces conditions, l'acquisition se fait dans le cadre des Ventes en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA) après réservation.
A chaque appartement ou chalet est adjoint un parking suivant numérotation définie sur les Grilles de Prix de Vente (SUR DEMANDE).
L'achat d'un parking est obligatoire pour tout achat d'appartement ou de chalet.
2 - LOCATION
A la signature de l'acte authentique d'achat, l'Investisseur régularise, avec le Gestionnaire un bail commercial conforme au décret de 1953, ferme de 9 ans et 2 mois suivant le modèle adressé sur demande avec le dossier de présentation.
3 - RÉSERVE DE JOUISSANCE
L'acheteur peut éventuellement bénéficier pour chaque année d'une, deux ou trois semaines de réserve de jouissance de son appartement ou de son chalet pour son occupation personnelle.
Ce choix est à l'initiative de l'acquéreur, à défaut la location est effective toute l'année.
Les dates de basse et haute saison seront définies pour chaque été et chaque hiver. Le choix de cette réserve de jouissance inclus plusieurs possibilités par exemple :
Le loyer se décompose alors en deux parties :
1. Un loyer en numéraires payé par le Gestionnaire suivant le bail
2. Un loyer en nature, non payé par le gestionnaire, qui est à déclarer en revenus fonciers en complément du loyer en espèces.
De la même manière le calcul de la TVA à régler doit tenir compte du montant de ces deux loyers cumulés, pour celui-ci, le montant du loyer en nature est déterminé en fonction des semaines choisies en prenant comme base le tarif public x 0.75.
Pour la déclaration de Revenus Fonciers, le montant pris en compte correspond au tarif public de la Résidence pour les semaines concernées (article 199 Décies E du CGI).
4 - RÉCUPÉRATION DE LA TVA
L'investissement dans une Résidence de Tourisme Classée accompagné d’un bail commercial de 9 ans ouvre le droit à la récupération de la totalité de la TVA de l'investissement (taux actuel 19.6 %).
Outre la TVA sur l'achat, il y a lieu de récupérer également la TVA sur les frais de Notaire et, d'une manière générale sur toute facture engagée dans l'intérêt de l’investissement.
La TVA perçue sur les loyers (5.50%) doit être reversée trimestriellement.
Dès la livraison, le Promoteur fournit à l'acquéreur un dossier complet pour assurer les démarches auprès de l'Administration Fiscale.
5 - ÉCONOMIES D'IMPÔTS (dans le cadre d'une imposition au régime des Revenus Fonciers)
La loi de finances rectificative 1998 a institué des avantages fiscaux consistant en une économie d'impôt pour les contribuables qui réalisent entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2002 certains investissements locatifs dans les Résidences de Tourisme Classées situées en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR).
La loi de finances 2001 a relevé les plafonds d'investissements retenus pour le calcul de la réduction d1impôt et a élargi le champ d'application de cette réduction aux investissements réalisés dans les zones concernées par l'objectif n° 2 prévu à l’article 4 du règlement n° 1260/1999 du Conseil du 21 juin 1999 portant dispositions générales sur les fonds structurels européens.
Le décret d'application 2001 .1315 paru au Journal Officiel du 29.12.2001 délimite les zones rurales dans lesquelles ces avantages fiscaux sont consentis.
L'instruction DGI du 15 février 2002 a commenté les nouveaux plafonds ouvrant droit à réduction d'impôt, l'élargissement du champ d'application géographique ainsi que la prolongation du dispositif qui s'applique aux investissements réalisés jusqu'au 31 décembre 2006.
En contrepartie, la réduction forfaitaire de 14 % sur les revenus fonciers est plafonnée à 6 % pendant 9 ans.
La commune d'UVERNET FOURS figure sur ces tableaux et de fait, chaque acquéreur peut bénéficier d'une réduction d'impôts équivalente à 15 % du montant HT de son investissement (plafonné à 45760 € pour une personne seule et 91 520 € pour un couple).
La réduction d'impôt se déduit de l'impôt à payer sur 4 ans, soit par exemple, pour un couple ayant réalisé un investissement d'un montant minimum de 91 520 € HT :
Réduction d'impôts : 91 520 € x 15 % = 13 728.00 € (soit 90 000 F)
Réduction d'impôts année 1 : 3 432 € (22 500 F)
Réduction d'impôts année 2 : 3 432 € (22 500 F)
Réduction d'impôts année 3 : 3 432 € (22 500 F)
Réduction d'impôts année 4 : 3 432 € (22 500 F)
Pour l'exemple ci-dessus la livraison de la première tranche de la Résidence LE HAMEAU DE PRAROUSTAN
intervenant le 1er Décembre 2003, une somme de 3432 € est déduite des impôts à acquitter sur le revenu de 2003.Pour le montant de l'investissement à prendre en compte, au prix HT de l'achat global (appartement ou chalet + parking) il ya lieu d'ajouter les frais de notaire.
Les frais d'hypothèque ainsi que les éventuels frais de dossier bancaire sont à déduire au même titre que les intérêts en tant que frais financiers.
6 - STATUT DE LOUEUR EN MEUBLÉ PROFESSIONNEL
La Résidence LE HAMEAU DE PRAROUSTAN peut être intégrée dans le cadre d’investisseurs ayant opté pour le statut de Loueur en Meublé Professionnel (ou Non Professionnel)..